Les articles et oeuvres produits par un auteur sont régis par certaines dispositions légales. Dans certains pays, il s’agit de la protection de la propriété intellectuelle tandis que dans d’autres c’est le droit d’auteur. Pour cette raison, une quelconque utilisation de ce type de document ou création par le public requiert l’autorisation du promoteur. En vue de sauvegarder l’intégrité du produit et d’éviter sa reproduction, la mention copyright est souvent nécessaire.  Quelle est la définition de copyright ? Quels sont ces explications et exemples ? 

Définition de copyright

La mention copyright pour les oeuvres est souvent accompagnée du signe ©. La présence de ces deux éléments sur une oeuvre ou une création indique qu’elle est protégée par le code de la propriété intellectuelle. En d’autres termes, il s’agit du droit fondamental que possède l’auteur sur l’article. D’ailleurs, il est en vigueur dans certains pays tels que l’Australie, les États-Unis et autres. En France par exemple, on parle surtout des droits d’auteur. Ainsi, seul le promoteur a la possibilité de commercialiser ou de reproduire l’oeuvre qui fait désormais partie de ses biens patrimoniaux. Cependant, il y a quelques différences entre ces deux mentions.

Les explications de copyright

Les principales explications du droit de la propriété intellectuelle résident dans ces différences avec celui de l’auteur. Ainsi, trois principaux éléments marquent l’absence de similitude : la protection de l’oeuvre, les droits moraux et le dépôt.

La protection de l’œuvre

Dans certains pays comme la France, le copyright est remplacé par le droit d’auteur. Ce dernier vise surtout à protéger le prometteur et non l’oeuvre qui est destinée à la société. Ainsi, c’est l’auteur qui bénéficie des droits patrimoniaux et moraux. Par contre, le copyright accorde une attention particulière à la création plutôt qu’à son producteur.

Les droits moraux

Le droit de la propriété intellectuelle est le seul qui soit reconnu dans les pays pratiquant le copyright, ceux de la common law. Outre celui-là, celui patrimonial est partiellement pris en compte, contrairement au droit moral qui n’est pas considéré. Puisque l’auteur n’est pas au centre de la protection de l’oeuvre, tous les avantages en lien avec le code moral ne comptent pas. Ainsi, le public ou toute personne de la société pourra procéder à la reproduction d’un article sans le consentement de son promoteur. C’est plutôt dans les pays comme la France que le producteur bénéficie de droit de paternité, de repentir, de divulgation et du respect de l’intégrité de l’oeuvre.

Le dépôt de l’oeuvre

Le copyright requiert dans sa procédure de protection du droit de la propriété intellectuelle que votre création soit déposée auprès d’une instance compétente de la société. C’est grâce à ce dépôt que votre document ou article sera protégé et portera la mention copyright et le signe ©. En France par exemple, ce processus n’est pas nécessaire. Pour bénéficier des droits d’auteur, il suffit de produire l’oeuvre. Ainsi, il existe quelques exigences pour les œuvres protégées.

Les exigences des œuvres protégées

Le code de la propriété intellectuelle indique que les œuvres protégées peuvent faire l’objet de reproduction. Cependant, elles doivent répondre à certaines caractéristiques dont la concrétisation formelle de l’oeuvre et sa forme originale.